Mentions légales
Vous êtes actuellement sur le site officiel de l’association Recherches & Solidarités, régie par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1901 et déclarée à la Préfecture de Loire-Atlantique, le 6 juin 2008.
Association Recherches & Solidarités
Centre de recherches sous statut associatif – SIRET 505 371 914 00019 – code APE 7220 Z
BP 13 636 – 44 236 SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE Cedex. Tél. : 06 24 25 00 19 ou 06 76 79 26 18
Représentant légal, président de l’association : Jacques MALET
Responsable du site : Marie DUROS
Site réalisé par :
Excellency
21 rue d'Hauteville
75010 Paris
www.excellency.fr
Et hébergé par :
Alwaysdata
21 rue d'Hauteville
75010 PARIS
www.alwaysdata.com
Droits d'auteurs et copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les documents ou information (y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques, photographiques).
De même, toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard du/des contrevenants.
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Votre nom peut figurer sur ce site ou dans les publications mises en ligne. Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez alors d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Pour l'exercer, contactez marie.duros@recherches-solidarites.org